Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de publication

3. Hébergement

3.1 Hébergement de l'application

3.2 Hébergement de la base de données

4. Objet du site

ElearningPro est une plateforme SaaS (Software as a Service) de formation en ligne destinée aux entreprises et à leurs employés.

4.1 Services proposés

• Gestion de formations en ligne
• Suivi de progression des apprenants
• Gestion des utilisateurs et rôles
• Attribution de formations par utilisateur
• Délivrance de certificats
• Reporting et analytics

4.2 Public cible

• Administrateurs : Gestion complète de la plateforme
• RH : Gestion des employés de leur entreprise
• Employés : Accès aux formations assignées

5. Propriété intellectuelle

5.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu du site ElearningPro (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à AB CONSEIL ou à ses partenaires.

5.2 Marques

"ElearningPro" est une marque commerciale d'AB CONSEIL. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.

5.3 Utilisation autorisée

L'utilisation du contenu est limitée à un usage personnel et professionnel dans le cadre des services proposés. Toute autre utilisation nécessite une autorisation écrite préalable d'AB CONSEIL.

6. Protection des données personnelles

AB CONSEIL s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

6.1 Responsable de traitement

AB CONSEIL est responsable du traitement des données personnelles collectées sur la plateforme ElearningPro.

6.2 Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données.

6.3 Contact

7. Cookies et technologies similaires

7.1 Cookies utilisés

Le site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme :

• Cookies d'authentification
• Cookies de session
• Cookies de préférences utilisateur
• Cookies de sécurité

7.2 Gestion des cookies

Ces cookies sont essentiels au fonctionnement de la plateforme et ne peuvent pas être désactivés. Ils ne sont utilisés qu'à des fins techniques et de sécurité.

8. Conditions d'utilisation

L'utilisation de la plateforme ElearningPro est soumise aux conditions générales d'utilisation et aux conditions générales de vente disponibles sur le site.

Les liens vers ces documents sont disponibles en bas de chaque page du site.

9. Responsabilité

9.1 Limitation de responsabilité

AB CONSEIL met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la disponibilité de la plateforme, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions.

9.2 Contenu utilisateur

AB CONSEIL n'est pas responsable du contenu publié par les utilisateurs sur la plateforme. Chaque utilisateur est responsable du contenu qu'il publie.

9.3 Liens externes

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. AB CONSEIL n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Saint-Denis (La Réunion), sauf disposition légale contraire.

11. Médiation

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation.

12. Modification des mentions légales

AB CONSEIL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales.

Les utilisateurs seront informés des modifications importantes par notification sur la plateforme ou par e-mail.